CONDITIONS GENERALES DE VENTES
ARTICLE 1 - PRIX
1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en EURO TTC (toutes taxes comprises) hors frais d'expédition.
1.2 - Toutes les commandes passées sur notre site sont payables en EURO.
1.3 - Les prix sont valables pour le mois en cours. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité à cette date.
1.4 - Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété de Sexy World Mania jusqu'au complet encaissement du prix par Sexy World Mania.
ARTICLE 2 - MODE DE REGLEMENT
Nous acceptons uniquement les paiements par chéque Français en Euros à l'ordre de sexy world mania, les mandats et le PayPal Express.
ARTICLE 3 - LIVRAISON
- Si votre produit n'est pas disponible un avoir est généré à l'édition de votre commande si un des produits est indisponible (l'avoir sera égal au montant du produit facturé), ce qui permet une expédition sans attente des produits en stock.
Votre commande peut être mise en attente selon la durée de réapprovisionnement du produit. Votre solde vous sera alors expédié dès la réception de ces produits sans frais supplémentaires.
- Expédition :
Les envois seront réalisé par la poste uniquement sur le territoire français et les DOM TOM.
Sexy World Mania ne pourra être tenu pour responsable des retards dus à des mouvements de grève des services postaux ou autres impondérables prévus par la législation sur le transport de biens et de marchandises.
Pour la France Métropolitaine, les coûts d'expédition sont à 6.90 euros et seront gratuit à partir de 69€ de commande.
- Restrictions douanières :
Certaines législations limitent l'importation de produits érotiques. Renseignez vous sur la législation en vigueur dans votre pays avant de commander sur le site.
- Taxes Douanières
Les taxes de douane ou d'importation sont dues dès que le colis atteint son pays de destination. Vous devez vous acquitter des éventuelles taxes supplémentaires de dédouanement. Nous n'avons aucun contrôle sur ces taxes et ne pouvons les prévoir, les politiques douanières variant fortement d'un pays à l'autre. Veuillez contacter votre bureau des douanes local pour de plus amples informations.
Article 4 - Commandes
- 4.1. Nous répondrons à votre commande dans la limite de nos stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs.
- 4.2. Lors de votre commande, nous vous informons de la disponibilité des produits que vous souhaitez acquérir. Néanmoins, si en dépit de notre vigilance les produits s'avèrent indisponibles temporairement (rupture de stock) ou définitivement après votre commande, nous vous en informerons par e-mail et nous vous inviterons à annuler ou à modifier votre commande.
ARTICLE 5 - SERVICE CLIENTELE
Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition :
- par e-mail : cindy@sexyworldmania.com
ARTICLE 6 - SATISFAIT OU REMBOURSE
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai de 7 jours (date de réception) pour demander l'échange ou le remboursement de votre commande à l'adresse suivante : Sexy World Mania - 3 rte de vallans la maison neuve 79270 La Rochenard.
Pour ce faire, merci d'utiliser le bon de retour mis à votre disposition au dos de cette facture.
ARTICLE 7 - RESPONSABILITE
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Sexy World Mania ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs. Bien entendu pour toute question sur les produits vous pouvez contacter notre service clientèle. Sexy World Mania ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site Sexy World Mania. Sexy World Mania dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
ARTICLE 8 - INFORMATIONS NOMINATIVES
Sexy World Mania s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre produit réservées aux clients Sexy World Mania, notamment par la newsletter de Sexy World Mania.com. Le présent article ne pourra empêcher la cession globale de la société ni le transfert d'activités à un tiers.
En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client :
- par e-mail : cindy@sexyworldmania.com
- par courrier : Sexy World Mania - 3 rte de vallans la maison neuve 79270 La Rochenard - France
ARTICLE 9 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites édités par Sexy World Mania sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Sexy World Mania . Toute reproduction totale ou partielle des sites édités par Sexy World Mania est strictement interdite.
ARTICLE 10 - LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française.
Tout règlement de litige peut être fait auprès de notre service client cindy@sexyworldmania.com, et à défaut d'un règlement amiable, il sera de la compétence d'un tribunal français.
ARTICLE 11 - ENGAGEMENT DU CLIENT
Lorsque sur le module de commande vous validez votre achat, vous déclarez accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente Sexy World Mania qui sont régies par le droit français.
Ces présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis
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